Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FENA FEDERATION FRANCAISE DES ECOLES DE NATUROPATHIE
La FENA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4321161
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
LA FENA FEDERATION FRANCAISE DES ECOLES DE NATUROPATHIE de La FENA

Présentation de la marque LA FENA FEDERATION FRANCAISE DES ECOLES DE NATUROPATHIE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par l'association loi 1901 La FENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FENA FEDERATION FRANCAISE DES ECOLES DE NATUROPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 La FENA domicilié(e) 200 Rue de la Croix-Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La FENA, M. Dominick LEAUD-ZACHOVAL domicilié(e) EUROPARC STE VICTOIRE, RTE DE VALBRILLANT - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque LA FENA FEDERATION FRANCAISE DES ECOLES DE NATUROPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENA FEDERATION FRANCAISE DES ECOLES DE NATUROPATHIE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

La FENA a également déposé les autres marques suivantes : LA REFERENCE NATUROPATHIE


La FENA, Association Loi 1901 - 200 Rue de la Croix-Nivert - 75015 - PARIS - France


La FENA, M. Dominick LEAUD-ZACHOVAL - EUROPARC STE VICTOIRE, RTE DE VALBRILLANT - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.